Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER
Numéro de dépôt :
1305379
Date de dépôt :
09/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/1995
Présentation de la marque FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER
Déposée le 9 avril 1985 par CHAIZE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305379.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER est expirée depuis le 9 avril 1995.
CHAIZE Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37